Tag: Cour constitutionnelle
Législatives 2024 : la Cour constitutionnelle proclame la victoire du parti...
Sans surprise, la Cour constitutionnelle a confirmé ce lundi les résultats provisoires de la CENI. Le parti UNIR est confirmé gagnant des législatives 2024...
Cour constitutionnelle du Togo : l’Assemblée nationale recherche ses deux candidats...
L’appel à candidature pour l'élection des deux membres de la Cour constitutionnelle par les députés est ouvert ce vendredi. Ce, jusqu’au 22 septembre, a...
Togo : décès du président de la Cour constitutionnelle, Aboudou Assouma
Le président de la Cour constitutionnelle du Togo est décédé ce vendredi à 78 ans. Il est l’un des hauts magistrats les plus connus...
La Cour constitutionnelle togolaise pense à son développement
Un plan stratégique de développement et de modernisation de la Cour constitutionnelle togolaise est validé le 11 août 2020. Elaboré avec l’appui du PNUD...
Présidentielle 2020 : le verdict final attendu ce 3 mars 2020
Les résultats définitifs de la présidentielle 2020 tenu le 22 février dernier seront publiés ce mardi 3 mars 2020. C’est ce qui ressort d'un...
Cour constitutionnelle : Pr David Dosseh pointe des irrégularités
Dans une lettre ouverte, Pr David Dosseh, du appelle à une réflexion pour sortir le pays de l’ornière. Il dénonce des irrégularités dans la...
Cour Constitutionnelle : les membres de la C14 n’ont pas répondu...
La cérémonie de prestation de serment des membres de la C14 pour la CENI n’a pas eu lieu. Les huit représentants de la coalition...
La Cour constitutionnelle appelle les membres de la C14 pour la...
Au complet depuis jeudi dernier, les représentants de la coalition des 14 sont attendus pour leur serment à la cour constitutionnelle ce mardi. Dans...
Togo : deuil à la cour Constitutionnelle
La Cour constitutionnelle du Togo est en deuil avec la perte d’un de ses membres. Le Chef Améga Yao Adoboli Gassou IV a tiré...
Togo – Scrutin présidentielle 2015: Aboudou Assouma n’a pas fixé la...
L’incompréhension des textes restera un souci majeur en ces périodes sensibles. Alors que la cour constitutionnelle a annoncé lundi la période au cours de...